Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUVERAINE
MONSIEUR BILICZ RICHARD

Numéro de dépôt :
1700974
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2000
SOUVERAINE de BILICZ RICHARD

Présentation de la marque SOUVERAINE

Déposée le 19 janvier 1990 par monsieur BILICZ RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOUVERAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BILICZ RICHARD domicilié(e) 104 rue Roger SALENGRO, 93110 ROSNY SOUS BOIS - France.

La marque SOUVERAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUVERAINE est expirée depuis le 19 janvier 2000.

BILICZ RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : VITAGINSENG , PERLE D'OCEAN , DIETAFORM LA FORME AU NATUREL , VITAGINSENG , BIOCOMPRIMES SPIRULINA MAXIMA , CANIFORM , L'ENERGIE VENUE DE LA MER , FORMUST , NOTRE BUT C'EST VOTRE BIEN-ETRE ! , DISTONYL


MONSIEUR BILICZ RICHARD - 104 rue Roger SALENGRO, 93110 ROSNY SOUS BOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Produits pharmaceutiques à savoir capsules à base de gelée Royale - huile de germe de blé

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.